Le Fonds de soutien à la recherche du gouvernement du Canada − 2018-2019

Le Fonds de soutien à la recherche vise à aider les établissements d'enseignement postsecondaire ainsi que les hôpitaux et instituts de recherche qui leur sont affiliés à couvrir les dépenses engagées pour les installations et dans la gestion des travaux de recherche financés par les trois organismes subventionnaires fédéraux :

Chaque année, le gouvernement fédéral investit dans l'excellence de la recherche en sciences de la santé, en génie, en sciences naturelles et en sciences humaines par l'entremise de ses trois organismes subventionnaires. Le Fonds de soutien à la recherche renforce cet investissement en recherche en aidant les établissements à s'assurer que leurs travaux de recherche financés par le gouvernement fédéral se déroulent dans des installations de calibre international où l'on retrouve le meilleur matériel et le meilleur soutien administratif qui soit.

Les établissements admissibles reçoivent, dans le cadre du Fonds de soutien à la recherche, une subvention annuelle qui les aide à assumer une partie des frais des installations de recherche et des frais administratifs des services en soutien des travaux de recherche financés par le gouvernement fédéral.

Le Fonds de soutien à la recherche (connu auparavant sous le nom de Programme des coûts indirects) a été mis sur pied en 2003 dans le cadre de la stratégie du gouvernement fédéral visant à faire du Canada l'un des meilleurs pays au monde au chapitre de la recherche et du développement. Son budget se situe actuellement à 342 millions de dollars et il appuie 126 établissements d'enseignement postsecondaire au pays.

(source : www.rsf-fsr.gc.ca/about-au_sujet/index-fra.aspx)

Coûts indirects de recherche

Les coûts indirects de recherche sont engagés de manière générale pour permettre aux établissements d'accomplir leur mission de recherche. Il s'agit de frais généraux, communs à un ensemble d'activités de recherche ou à l'ensemble des missions des établissements. Ces frais ne peuvent pas facilement être rattachés à un projet de recherche de manière non arbitraire. Les coûts indirects de recherche comprennent notamment les frais liés aux services administratifs et à ceux liés aux espaces de recherche.

Répartition de la subvention 2018-2019

Les fonds obtenus du gouvernement du Canada permettent de combler une partie des coûts indirects associés aux travaux de recherche réalisés par les professeurs de l'Université TÉLUQ.

Cette subvention permet de maintenir, année après année, un soutien de qualité pour les chercheurs de l'Université TÉLUQ, à la fois lors de la préparation de leurs demandes de subvention, mais aussi pour la gestion des subventions obtenues.

Plus précisément, l'Université TÉLUQ répartit les fonds de cette subvention de la façon suivante :

  • Environ 16 % de la subvention pour les installations de recherche

    Cette catégorie couvre les coûts d'entretien et de maintenance des installations de recherche. Ces installations comprennent notamment les espaces de recherche et les équipements informatiques de haut niveau.

    La subvention reçue permet d'assurer un environnement de recherche de qualité pour les travaux des professeurs. Une partie de la subvention permet également de couvrir les coûts d'assurance et de sécurité liés aux installations de recherche.

  • Environ 9 % de la subvention pour les ressources documentaires

    La subvention du fonds de soutien à la recherche permet de maintenir les ressources documentaires de l'Université TÉLUQ à jour et d'offrir les services de conseil et de recherche bibliométriques adaptés à nos professeurs.

    L'aide apportée par le fonds de soutien à la recherche couvre également une partie des coûts liés au répertoire institutionnel R-Libre, qui est au cœur de la stratégie liée à l'accès libre de notre institution. Elle permet aussi de se participer activement aux développements qui concernent la gestion des données de recherche, incluant la participation des agents de recherche aux tables de concertation et de travail sur cette question.

  • Environ 65 % de la subvention pour la gestion et l'administration des services

    La subvention obtenue permet de maintenir l'équipe du Service de la recherche qui offre le soutien pré et postoctroi aux chercheurs. Cette équipe comprend deux postes de professionnel, un poste de technicien et un poste d'agent de secrétariat. Ce dernier poste a d'ailleurs été consolidé de façon permanente cette année.

    L'Université TÉLUQ a également maintenu les forces nécessaires des différents services apportant un soutien aux chercheurs, incluant les ressources financières, les ressources matérielles, les ressources humaines, la documentation, les communications et le développement de partenariats.

  • Moins de 1 % de la subvention pour les exigences réglementaires et les normes d'agrément

    La subvention permet d'assurer les services liés à la réglementation, en particulier au fonctionnement du comité d'éthique de la recherche avec les êtres humains et du comité de la recherche.

  • Environ 9 % de la subvention pour la propriété intellectuelle et la valorisation de la recherche

    La subvention permet à la fois de soutenir les activités de valorisation de la recherche, mais aussi celle liées à la gestion de la propriété intellectuelle nécessaire dans le cadre des recherches contractuelles et partenariales. Cette année, une demande de brevet a été déposée par notre université, demande que le fonds de soutien à la recherche a permis de de financer en partie.

Répercussions de la subvention du Fonds de soutien à la recherche

La subvention du Fonds de soutien à la recherche permet de maintenir, année après année, un soutien de qualité pour les chercheurs de l'Université TÉLUQ, à la fois lors de leurs demandes de subvention, mais aussi pour la gestion des subventions obtenues. Sans ce programme, et son équivalent provincial, les universités seraient incapables d'assurer aux professeurs l'appui nécessaire pour que la recherche maintienne le niveau d'excellence qui est demandé par les organismes subventionnaires. L'Université TÉLUQ a revu son plan stratégique pour la période 2016-2020 (www.teluq.ca/site/universite/mission.php). La subvention versée dans le cadre du Fonds de soutien à la recherche aide à réaliser les différents objectifs prévus au niveau de la recherche décrits dans ce plan.

Plan de communication

Le plan de communication comprend la présentation du Fonds de soutien à la recherche du Fonds sur le site Web de l'Université et la diffusion sur l'Intranet d'un rapport annuel des sommes reçues annuellement et de leur utilisation dans les différentes catégories de dépenses admissibles. En outre, les professionnels du Service de la recherche sont en tout temps disponibles pour informer les chercheurs du détail des dépenses réalisées à l'aide du Fonds de soutien à la recherche, mais également de celles réalisées avec toute autre forme de frais indirects de recherche que l'Université reçoit. En 2017-2018, un nouveau guide pour les responsables d'activités de recherche a été produit et mis en ligne sur notre Intranet, incluant une section sur les coûts indirects de la recherche et la contribution du Fonds de soutien à la recherche.  Finalement, une nouvelle politique sur la gestion des coûts indirects de recherche a été adoptée, établissant un cadre institutionnel pour le financement et la gestion des coûts indirects de recherche.