Statuts et règlements

Voici une liste non exhaustive des statuts et règlements qui concernent l'Université TÉLUQ.

• Loi de l'Université du Québec
• Lettres patentes de l'Université TÉLUQ 2012
• Plagiat, fraude et comportement répréhensible
• Règlement Délégation de pouvoirs et approbation des engagements
• Règlement des études de premier cycle de l'Université du Québec et de la Télé-université
• Règlement des études de cycles supérieurs de l'Université du Québec et de la Télé-université
• Règles particulières découlant des Règlements des études