Professeur responsable
Anis Maaloul
Date limite d'inscription
Trimestre d'automne 2024Date limite d'inscription : 19 août 2024
Date de début de cours : 11 septembre 2024
Objectifs
Passer en revue les notions de fiscalité abordées au baccalauréat en sciences comptables. Atteindre ou excéder les niveaux préalables requis par les grilles de compétences de l'Ordre des comptables professionnels agréés du Québec. Savoir évaluer les questions fiscales générales qui se posent aux sociétés et aux particuliers, déterminer les impôts et taxes à payer par une société et un particulier et donner des conseils fiscaux sur des opportunités particulières de planifications fiscales.
Contenu
Calcul du revenu d'emploi, d'entreprise et de biens. Amortissement des biens corporels et incorporels. Calcul du gain en capital. Autres revenus et autres déductions. Régimes de revenus différés (c.-à-d. FEER, CELI). Calcul du revenu imposable des particuliers et des sociétés, et ce, en tenant compte des reports de pertes. Calcul de l'impôt à payer des particuliers et des sociétés. Avantages à l'actionnaire. Dividendes réputés. Vente d'actions, vente d'actifs. Déduction pour gain en capital. Transfert de biens à une société. Remaniement du capital-actions d'une société. Imposition des non-résidents et des revenus étrangers. Impôt au décès. Taxes à la consommation (TPS et TVH).
Matériel didactique
- Trois volumes de Suzanne Landry, Guide Fiscal CCH et ses recueils de Problèmes et solutions, Tome I et Tome II (dernières éditions).
- Site Web du cours
Renseignements technologiques
Le cours nécessite un accès à Internet haute vitesse.
Consultez l'information sur le matériel informatique recommandé.
Encadrement
L'encadrement est individualisé et assuré par une personne tutrice. Les communications se font par téléphone ou par courriel.
Évaluation
L'évaluation repose sur deux examens sous surveillance (50 % chacun).
Échelle de conversion
| Notation | Valeur numérique | Valeur en pourcentage |
|---|---|---|
| A+ | 4,3 | 90 à 100 % |
| A | 4 | 85 à 89 % |
| A- | 3,7 | 80 à 84 % |
| B+ | 3,3 | 77 à 79 % |
| B | 3 | 73 à 76 % |
| B- | 2,7 | 70 à 72 % |
| C+ | 2,3 | 67 à 69 % |
| C | 2 | 63 à 66 % |
| C- | 1,7 | 60 à 62 % |
| D+ | 1,3 | 57 à 59 % |
| D | 1 | 55 à 56 % |
| E | 0 | 0 à 54 % |
* Échelle de conversion actuellement en vigueur pour ce cours.
Particularités d'inscription
La durée normale de ce cours est de 15 semaines. Au trimestre d'été, ce cours est offert en mode intensif.
Pour vous inscrire à ce cours, vous devez avoir terminé un baccalauréat en sciences comptables ou l'équivalent et vous conformer aux conditions d'admission du programme court en sciences comptables. Départ en cohorte au début de chacun des trimestres.
Note
Aucun report d'échéance (lettre R) ne sera accordé pour ce cours.
Les examens ont lieu à date fixe. Aucune modification de date d'examen ne sera accordée.