Professeur responsable
Waqas Salam
* ATTENTION *
Ce cours n'est pas offert actuellement.
Préalable
SCO 1205
Objectifs
Se familiariser avec l'impôt sur le revenu des particuliers et les principes de planification fiscale des particuliers.
Contenu
Ce cours traite des différentes règles d'assujettissement à l'impôt ainsi que des droits et obligations des contribuables en matière de déclaration de revenus. Il traite également des principes de calcul des différentes sources de revenus (emploi, entreprise, biens, gain en capital et autres), des déductions permises, des pertes admissibles ainsi que de l'établissement du revenu (net), du revenu imposable et de l'impôt à payer. Les régimes de revenus différés, les règles d'attribution ainsi que les principes de planification fiscale en vue d'une planification des réductions ou des reports d'impôts des particuliers y sont également abordés.
Matériel didactique
- Deux volumes de Suzanne Landry, Guide Fiscal CCH et son recueil de Problèmes et solutions, Tome I (dernières éditions)
- Site Web du cours
Renseignements technologiques
Consultez l'information sur le matériel informatique recommandé.
Encadrement
L'encadrement est individualisé et assuré par une personne tutrice. Les communications se font par téléphone ou par courriel.
Évaluation
L'évaluation repose sur deux travaux (25 % chacun) et un examen sous surveillance (50 %).
Échelle de conversion
Notation | Valeur numérique | Valeur en pourcentage |
---|---|---|
A+ | 4,3 | 90 à 100 % |
A | 4 | 85 à 89 % |
A- | 3,7 | 80 à 84 % |
B+ | 3,3 | 77 à 79 % |
B | 3 | 73 à 76 % |
B- | 2,7 | 70 à 72 % |
C+ | 2,3 | 67 à 69 % |
C | 2 | 63 à 66 % |
C- | 1,7 | 60 à 62 % |
D+ | 1,3 | 57 à 59 % |
D | 1 | 55 à 56 % |
E | 0 | 0 à 54 % |
* Échelle de conversion actuellement en vigueur pour ce cours.
Particularités d'inscription
Chaque année, ce cours est révisé afin de tenir compte des modifications apportées aux lois fiscales du Canada et du Québec. Les inscriptions au trimestre d'automne peuvent en être retardées.
Liste des programmes dont ce cours fait partie
- Baccalauréat en administration (cheminement général) (7764)
- Baccalauréat en administration (cheminement général bilingue - français/anglais) (7364)
- Baccalauréat en administration (concentration en comptabilité et finance) (6774)
- Baccalauréat en administration (concentration en économie) (6775)
- Baccalauréat en administration (concentration en planification financière) (6770)
- Certificat en administration (4397)
- Certificat en administration de services (4480)
- Certificat en comptabilité générale (4227)
- Certificat en finance (4607)
- Certificat en planification financière (cheminement général) (4731)
- Certificat en planification financière (cheminement Mouvement Desjardins) (4751)